Nos politiques

En demandant la création d'un site chez Spoum vous acceptez :

La politique d'éthique de Spoum et la politique web.

Politique d’éthique

1. INTRODUCTION

Spoum est une agence de création et de design de sites web et de gestion de réseaux sociaux. Spoum est une personne morale de droit privé qui, à titre gracieux, construit les sites de différentes associations et collectifs. Spoum et ses filiales sont la propriété de ROBIN KERSAUDY.

2. NOS VALEURS

Soucieux de participer à l'effort collectif pour la construction d'une société égalitaire et à la préservation de l'environnement, Spoum s'attèle à mettre en œuvre ses compétences pour aider les collectifs et associations à promouvoir leurs actions de territoire. Nous tenons à faire profiter nos bénéficiaires de nos compétences sans recours à l'intelligence artificielle pour le design et la création des sites*. *Même si Spoum n’utilise pas d’intelligence artificielle, les sociétés tiers qui lui fournissent les accès (fournisseurs web, hébergeurs,...) peuvent proposer des services incluant de l'intelligence artificielle .

3. ETHIQUE

Spoum souhaite travailler avec des organisations qui partagent les mêmes valeurs. Spoum souhaite également travailler en totale transparence avec les organisations bénéficiaires. Spoum se réserve le droit de refuser une collaboration. Et de ne pas obligatoirement fournir une explication à ce refus.

4.TRANSPARENCE

Spoum se tient à votre disposition pour toute demande relative à ses activités.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Spoum ne communique jamais vos informations et données personnelles. Spoum ne gère pas les informations enregistrées chez les sociétés tierces utilisées pour la création et l'hébergement des sites. Vous pouvez à tout moment demander la suppression de vos informations chez Spoum mais Spoum ne s'occupera pas des données récoltées par les sociétés tierces.

6. DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

Lors de la création d’un site, le domaine*, les données et le code sont la propriété de Spoum. Les images et textes, eux, appartiennent à l'organisation pour laquelle le site est créé. *Si le domaine est enregistré en .spoum.fr. Dans le cas où l'organisation achète son propre domaine, elle en est le propriétaire.

7. FILIALES

Les filiales de Spoum sont :

- Spoum Network : Gestionnaire de l’infrastructure. Cette filiale partage les mêmes “politiques d'éthique” et “politique web” que Spoum.

- Spoum pro : Filiale destinée aux entreprises. Cette filiale a ses propres "politiques d'éthique" et "politiques web".

8. WEB

En cas de non respect des nos politiques web, Spoum se réserve le droit de suspendre le site web et service lié.

Politique web

1. INTRODUCTION

2. ETHIQUE

Les sites web créés par Spoum doivent répondre à des critères : - Contenus légaux - Pas d’incitation à la haine - Pas de contenu discriminatoire ( sont interdites toutes les discriminations au sens de l'article 225-1 du code pénal) - Pas de contenu à caractère pornographique - Le bénéficiaire s’engage à respecter les dispositions prévues par la loi du 24 juin 2020 visant à lutter contre les contenus haineux sur internet. - Pas d’images choquantes pouvant heurter la sensibilité d’un public non averti.

3. FIN DE COLLABORATION

En cas de non respect des nos politiques web, Spoum se réserve le droit de suspendre le site web et les services liés.

Adopté le 17/01/2026 à Groix.

Par Spoum et ses filiales